COMMUNE D'ABONDANT
COMMUNE D'ABONDANT

Informations légales

Siège social

MAIRIE D'ABONDANT
20 Grande rue
28410 Abondant

Contact

Téléphone : 02.37.48.78.19
Fax : 02.37.48.73.62
Email : mairieabondant@wanadoo.fr

Représentant légal

Virginie Quentin

Conception - Réalisation

Maud Miretti

Email: contact@abondant-village.com

Hébergeur du site

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

Droits d'auteurs et copyright

Le site de La Commune d'Abondant est une œuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur.

 

Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation. Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, au site de la Commune d'Abondant.

 

Crédits photos : Commune d'Abondant, Martine Raymond, Françoise Lucas, Sonia Layan-CLICenVOL, Cynoclub-Fotolia, 1&1.

Conditions Générales d'Utilisation & Responsabilités

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. La Commune d'Abondant décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission. Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité.
Conformément à la loi "Informatique et libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'excercer, adressez-vous à la mairie d'Abondant (info@abondant-village.com)

Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, n'hésitez pas à contacter le webmestre via le formulaire de contact du site de La Commune d'Abondant (Formulaire)
Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.
La Commune d'Abondant ne peut être tenue responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

 

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la Commune d'Abondant décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

 

Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la Commune d'Abondant, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

- la citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s'appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit ;

- la création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL www.abondant-village.com.

Dans les autres cas, et notamment :

  • si vous souhaitez afficher le logo de la Commune d'Abondant ;
  • si le contenu du site www.abondant-village.com doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
  • si l'accès aux pages contenant le lien vers le site www.abondant-village.com n'est pas gratuit ;

Vous devez demander l'autorisation expresse à la Commune d'Abondant

Mairie d'Abondant
20 Grande Rue
28410 ABONDANT

 

Téléphone : 02.37.48.78.19

 

La Commune d'Abondant dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la Commune d'Abondant cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.

Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, La Commune d'Abondant se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution. La Commune d'Abondant ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

Lois de Référence

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

 

Contact MAIRIE

20, Grande rue

28410 Abondant

 

Tél : 02.37.48.78.19

Fax : 02.37.48.73.62

Courriel : mairieabondant@

wanadoo.fr

HORAIRES

Mardi, Mercredi et Vendredi

de 9h00 à 12h00 et

de 14h00 à 16h00

Jeudi

de 9h00 à 12h00

Samedi

de 9h00 à 11h30

Flash Infos

  • Rendez-vous: Forum des associations le premier Samedi de Septembre de 10h à 13h
  • Santé : Défibrillateur à la mairie (sur la grille extérieure)
Version imprimable Version imprimable | Plan du site
© COMMUNE D'ABONDANT